Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'EXCEPTION CULTURELLE
INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGRO-ALIMENTAIRE DE MIDI PYRENEES Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
94501882
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2013

Présentation de la marque L'EXCEPTION CULTURELLE

Déposée le 14 janvier 1994 par l'association loi 1901 INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGRO-ALIMENTAIRE DE MIDI PYRENEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EXCEPTION CULTURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGRO-ALIMENTAIRE DE MIDI PYRENEES domicilié(e) CHEMIN DE BORDEROUGE,31320 CASTANET TOLOSAN (dossier no 2254291) - 31320 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA F1.C79.31.MA1.F1.SB domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2254291) - 31703 - France.

La marque L'EXCEPTION CULTURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque L'EXCEPTION CULTURELLE est expirée depuis le 12 décembre 2013.

INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGRO-ALIMENTAIRE DE MIDI PYRENEES a également déposé les autres marques suivantes : QUALIVORE , MIDI-PYRENEES L'EXCEPTION CULTURELLE INSTITU REGIONAL DE LA QUALITE AGRO-ALIMENTAIRE , IRQUALIM PRODUITS DE QUALITE DES TERROIRS DE MIDI-PYRENEES


INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGRO-ALIMENTAIRE DE MIDI PYRENEES Association Loi 1901 - CHEMIN DE BORDEROUGE,31320 CASTANET TOLOSAN (dossier no 2254291) - 31320 - France


RAVINA SA F1.C79.31.MA1.F1.SB - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2254291) - 31703 - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2003 n°2254291 - Publication au BOPI 2003-12-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures. compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légume frais semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des vins, des vins mousseux et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine provenant de la Région Midi Pyrénées; vins de pays provenant de la Région Midi Pyrénées, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée provenant de la Région Midi Pyrénées; eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de la Région Midi Pyrénées.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.Promotion des produits agricoles et agro-alimentaires de qualité

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.